Pillage du domaine public naturel.

Sur le secteur du lac de Créteil
mardi 30 août 2016
par  Michel du Collectif du lac de Créteil
popularité : 2%

Ce pillage nous concerne sur le secteur du lac de Créteil, que ce soit concernant les poissons, les oiseaux, mammifères, plantes, etc., c’est pourquoi, nous avons décidé de vous informer par une sélection de quelques parutions qui vont vous permettre de mieux comprendre cette problématique.

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Mais aussi :

Ce ne sont que quelques exemples, que certains n’imagineraient pas possibles en ville, c’est pourtant la triste réalité !
Nous sommes dans l’attente d’une véritable prise de conscience de ces problèmes par les politiques (de tout bord) et les instances qui ont en charge de faire respecter les réglementations.


Textes législatifs :

Article L415-3 du Code de l’environnement (Version en vigueur au 10 août


Consulter :
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Legifrance.gouv.fr
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