Actu Environnement : actualité, news, newsletter environnement et développement durable, ces 365 derniers jours
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vendredi 22 mars 2024
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Protoxyde d'azote : l'Anses recommande de fixer une valeur limite d'exposition professionnelle
Par un avis et un rapport d'expertise publiés jeudi 21 mars, l'Agence de sécurité sanitaire (Anses) recommande au ministère du Travail de fixer des valeurs limites d'exposition professionnelle (VLEP) pour le protoxyde d'azote. Elle préconise de li...
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Filières REP : le Conseil d'État impose le passage en Cifrep de toutes les dispositions des cahiers de charges
Une décision du Conseil d'État favorable à EcoDDS impose une consultation de la Cifrep sur l'ensemble des dispositions des cahiers des charges des filières REP. Le jugement pourrait avoir d'importantes conséquences.
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Simplification de MaPrimeRénov' : le décret et l'arrêté sont parus
Ils étaient attendus et ils sont parus ce 22 mars au Journal officiel. Il s'agit du décret et de l'arrêté qui entérinent les mesures de simplification d'accès à l'aide MaPrimeRénov' pour 2024, annoncées le 8 mars dernier par le ministère de la Tra...
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Office français de la biodiversité : le Sénat pointe l'image trop répressive de l'établissement public
Établir un bilan de la création de l'Office français de la biodiversité (OFB) résultant de la loi du 24 juillet 2019, qui compte 3 000 agents, 270 implantations et dispose d'un budget de 650 millions d'euros en 2024. Tel est l'objet de la mission ...
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Réacteurs modulaires : au total, onze projets seront financés par l'État
Ils seront finalement onze. Ce jeudi 21 mars, à l'occasion du Sommet européen sur l'énergie nucléaire à Bruxelles, le ministère de l'Économie a annoncé sélectionner trois derniers projets de réacteurs modulaires innovants (SMR ou AMR) que l'État f...
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La phrase du jour : "Mettre Écophyto en pause ne fait pas disparaître les pesticides des nappes souterraines et des rivières"
À lâ€â„¢occasion de la Journée mondiale de lâ€â„¢eau, le Syndicat national de lâ€â„¢environnement (SNE-FSU) sâ€â„¢insurge contre les réponses court-termistes apportées par le Gouvernement aux manifestations agricoles de début de lâ€â„¢année. « Les effets rebonds de c...
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Une nouvelle plateforme consolide les données nationales de rénovation des bâtiments
Le 18 mars, le ministère de la Transition Écologique a annoncé la mise en ligne du Référentiel national des bâtiments (RNB), « un nouveau géocommun pour répondre aux enjeux de rénovation des bâtiments ». Disponible en données ouvertes, cette plat...
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Combustibles solides de récupération : l'Ademe relance son appel à projets
Mercredi 20 mars, l'Agence de la transition écologique (Ademe) a lancé un nouvel appel à projets pour soutenir l'implantation de nouvelles installations de production d'énergie à partir de combustibles solides de récupération (CSR). Concrètement,...
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Changement climatique : l'hydrodiplomatie comme outil de paix
L'édition 2024 du rapport mondial des Nations unies se penche sur les liens entre la prospérité, la paix et l'eau. Dans un contexte de changement climatique, les outils de l'hydrodiplomatie devront être affutés pour réduire les tensions.
jeudi 21 mars 2024
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Émissions de GES : la France en progrès
Selon le dernier bilan du Citepa, la France enregistre une baisse de ses émissions des gaz à effet de serre dans tous les secteurs, sauf dans celui du transport aérien. Elle respecte ainsi les objectifs de sa Stratégie nationale bas carbone 2019-2...
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Information et participation du public : retour sur l'année écoulée
Simplification et accélération des procédures innervent l'action législative de l'année écoulée en dépit de l'effectivité du dialogue environnemental. Quant au contentieux, il est fractionné entre les jurisprudences européenne et nationale.
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La plateforme Géoartisan répertorie les installateurs français de PAC géothermiques
L'Association française des professionnels de la géothermie (AFPG) a mis en place le réseau Géoartisan. Cette plateforme en ligne répertorie et met en valeur, sur une carte interactive, les installateurs de pompes à chaleur (PAC) géothermiques (PA...
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Le programme Oscar aide les entreprises du bâtiment à maîtriser le dispositif des CEE
Monter des dossiers d'aides du dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE) est une mécanique qui peut s'avérer complexe pour les artisans et entreprises du bâtiment qui interviennent dans des projets de rénovation énergétique des logeme...
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Recyclage chimique du plastique : l'huile de pyrolyse perd son statut de déchet
Un arrêté fixe les critères de sortie de statut de déchets de l'huile de pyrolyse produite à partir de plastique destinée à la production de nouveaux polymères. Le sujet des PFAS est abordé, mais sans faire l'objet d'une restriction explicite.
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La phrase du jour : "Le décret sur lâ€â„¢agrivoltaïsme, présenté au Conseil dâ€â„¢État fin décembre, sera examiné dans sa version finale le 26 mars et publié dans les jours qui suivront"
La ministre déléguée à lâ€â„¢Agriculture, Agnès Pannier-Runacher, a précisé le calendrier de promulgation du très attendu décret sur lâ€â„¢agrivoltaïsme, à lâ€â„¢occasion dâ€â„¢un déplacement sur le thème, jeudi 21 mars. Ce texte « permettra de travailler départe...
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Solaire sur bâtiments : les installations agrivoltaïques affirment leur compétitivité
Le ministère de la Transition énergétique a désigné 90 nouveaux lauréats pour développer des installations photovoltaïques sur bâtiments pour une puissance cumulée de 362,19 mégawatts crête (MWc), dans le cadre de la sixième session de l'appel d'o...
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Décarbonation de la logistique : l'Ademe met les acteurs au défi de faire mieux
Après l'eXtrême Défi Mobilité consacré au développement des véhicules « intermédiaires », l'Agence de la transition écologique (Ademe) a profité de l'ouverture du Salon international du transport et de la logistique, mardi 19 mars, pour lancer l'e...
mercredi 20 mars 2024
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Santé au travail : de nouvelles valeurs limites d'exposition pour le plomb et les diisocyanates
Une nouvelle directive européenne, publiée le 19 mars au Journal officiel de l'UE, fixe, pour la première fois des valeurs limites d'exposition professionnelle (VLEP) pour les diisocyanates et révise les valeurs applicables au plomb et à ses compo...
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Programme EduRénov : lancement d'un appel à manifestation d'intérêt
Dans le cadre de son programme national pour la rénovation énergétique des bâtiments scolaires, EduRénov, annoncé en mai 2023, la Banque des territoires lance avec la Fédération des élus des entreprises publiques locales (FedEpl) un appel à manife...
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Climat : un constat plus qu'alarmant pour l'Organisation météorologique
« Hors normes » : c'est ainsi que l'Organisation météorologique mondiale (OMM) qualifie l'année 2023 sur le plan climatique. Publié mardi 19 mars, son dernier état des lieux confirme les pires craintes des observateurs. Avec une température moyenn...
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Compétences eau : l'appel d'Intercommunalités de France à un transfert conforté
Pour Intercommunalités de France, le transfert des compétences eau et assainissement doit être achevé en 2026. En particulier pour les questions liées à la lutte contre les fuites, contre les inondations ainsi que leurs conséquences.
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Des leviers d'action pour réussir le ZAN tout en logeant les Français
Les fondations Abbé-Pierre et pour la nature et l'homme identifient les besoins en logements, tout en respectant les objectifs de sobriété foncière d'ici à 2031. Elles proposent des leviers d'action pour répondre à ces enjeux et les financer.
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La dette carbone est à la charge du repreneur d'une entreprise en liquidation judiciaire
Par un jugement du 14 mars 2024, le tribunal administratif d'Orléans a considéré que le repreneur d'une exploitation bénéficiant d'autorisations d'émission de gaz à effet de serre (GES) était redevable des rachats de quotas dus par l'ancien exploi...
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ZFE : seules Lyon et Paris restent concernées
Le dispositif des zones à faibles émissions (ZFE) continue de se réduire comme peau de chagrin. Mardi 19 mars, à l'issue du troisième comité ministériel consacré au sujet réunissant les 42 agglomérations de plus de 150 000 habitants potentiellemen...
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Le juge judiciaire ferme la porte du contentieux espèces protégées en cas d'exploitation d'une ICPE
La Cour de cassation ferme définitivement l'accès aux tribunaux de l'ordre judiciaire pour la contestation d'une atteinte à des espèces protégées par une ICPE en cours d'exploitation.
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Pollution aux PFAS : la métropole de Lyon attaque Arkema et Daikin
Lyon déclare la guerre aux PFAS – ou, plus exactement, à ceux qui en rejetteraient. La métropole rhodanienne a annoncé avoir lancé, le 19 mars, une procédure judiciaire à l'encontre des sociétés Arkema et Daikin auprès de son tribunal judiciaire. ...
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Système électrique : l'Ademe appelle à déployer la flexibilité pour limiter les besoins en stockage
Après avoir analysé les besoins futurs en stockage et en flexibilité du système électrique, l'Ademe plaide à son tour pour un plan de déploiement massif des solutions de flexibilité, notamment de la demande.
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Centres de données : une nouvelle voie pour recycler la chaleur hors réseau urbain
Tous les centres de données ne peuvent pas recycler leur chaleur dans un réseau urbain. Des solutions alternatives voient le jour.
mardi 19 mars 2024
lundi 18 mars 2024
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Captages d'eau : le Conseil d'État valide le droit de préemption sur les terres agricoles
Par une décision du 12 février 2024, la Haute juridiction administrative a rejeté le recours de la Fédération régionale des syndicats d'exploitants agricoles d'Île-de-France (FRSEA IDF) visant à faire annuler le décret du 10 septembre 2022 relatif...
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Industrie verte : comment le Gouvernement veut simplifier la consultation du public
Un projet de décret fleuve visant à mettre en oeuvre plusieurs mesures de simplification de la loi Industrie verte est mis en consultation. Cette simplification passe par la création d'une nouvelle procédure de consultation du public.
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Politique agricole commune : Bruxelles veut assouplir la conditionnalité environnementale
Pour calmer la grogne des agriculteurs et sortir de la crise politique générée, la Commission européenne propose d'alléger quatre des neuf normes environnementales conditionnant la plupart des aides de la PAC. Un recul qui fait débat.
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Un crédit d'impôts pour booster les investissements dans l'industrie verte
En guise de contrefeu à l'Inflation reduction act (IRA) américain qui se traduit par d'importantes subventions aux entreprises, le gouvernement français réplique aujourd'hui par un « crédit d'impôt au titre des investissements dans l'industrie ver...
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REP emballages de la restauration : Citeo Pro agréé pour six ans
Le 14 mars est paru au Journal officiel l'arrêté d'agrément de Citeo Pro, en tant qu'éco-organisme de filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) d'emballages des professionnels de la restauration (REP CHR, pour café hôtel et restauran...
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Chlordécone : une charte pour renforcer la culture du risque en Martinique
Dans la continuité du IVe plan Chlordécone 2021-2027, une charte pour renforcer l'accès à l'information a été signée entre l'Association des Maires de Martinique (AMM), la préfecture et l'Agence Régionale de santé (ARS), vendredi 15 mars à Fort-de...
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Électromobilité : les étapes à prendre en compte pour faciliter la bascule
Basculer les flottes vers l'électrique peut devenir source de tension au sein des entreprises. Mais avec un peu de méthode, l'opération peut se dérouler sans trop de blocage. Quelques conseils dâ€ËÅ“experts.
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Transition écologique : le lab recherche environnement favorise la diffusion des connaissances
Les résultats de 15 ans de recherches multidisciplinaires pour la transition écologique sont disponibles pour des applications concrètes. Une mine dâ€â„¢information sur lâ€â„¢efficacité énergétique des bâtiments, la mobilité durable et la biodiversité en ...
vendredi 15 mars 2024
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Un million de pompes à chaleur : les défis pour relancer le marché et bâtir une filière française
Produire un million de pompes à chaleur par an en 2027 en France : l'objectif est difficilement réalisable, selon les acteurs de la filière. Pour s'organiser, ils attendent un soutien des pouvoirs publics, face à un marché en recul en 2023.
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Fast fashion : les députés veulent indexer les pénalités financières sur l'affichage environnemental
L'Assemblée nationale a adopté la proposition de loi contre la fast fashion. Mais le texte a été sensiblement revu : le malus ne visera pas explicitement la mode éphémère, mais prendra en compte l'affichage environnemental.
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Les procédures d'accélération industrielle issues de la loi Industrie verte en consultation
Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 1er avril prochain un projet de décret destiné à mettre en oeuvre trois séries de dispositions de la loi du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte destinées...
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Amiante : la Cour de cassation met un terme à la procédure Normed
Par une décision du 12 mars 2024, la chambre criminelle de la Cour de cassation a déclaré non admis les pourvois des victimes de l'amiante dans le dossier des chantiers navals de Dunkerque (Normed). Celles-ci s'étaient pourvues en cassation contre...
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Le chiffre du jour : 120 millions de tonnes
Ce sont les émissions mondiales de méthane liées à la production et à la combustion de fossiles, estime lâ€â„¢Agence internationale de lâ€â„¢énergie (AIE). Un niveau proche du record établi en 2019 alors que, dans le même temps, lâ€â„¢offre a continué à croît...
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Devoir de vigilance : le Conseil de l'UE remet la directive sur les rails
La directive européenne sur le devoir de vigilance renaît de ses cendres. Ce vendredi 15 mars, le Conseil de l'UE a en effet adopté ce texte destiné à faire respecter les droits de l'homme et de l'environnement par les entreprises tout au long de ...
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Phytosanitaires : le ministère ouvre le chantier des « distorsions de concurrence »
La ministre déléguée de l'Agriculture, Agnès Pannier-Runacher, ouvre, ce vendredi 15 mars, un cycle de réunions sur les solutions et les solutions alternatives aux produits phytosanitaires interdits. Ces réunions visent à répondre à la grogne des ...
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Démocratie environnementale : les associations restent vigilantes malgré le mea culpa de Gabriel Attal
Huit organisations environnementales ont été reçues par le Premier ministre, Gabriel Attal, à Matignon. L'occasion pour tous d'engager à nouveau le dialogue, en dépit d'avancées écologiques encore insatisfaites.
vendredi 22 mars 2024
jeudi 21 mars 2024
mercredi 20 mars 2024
mardi 19 mars 2024
lundi 18 mars 2024
vendredi 15 mars 2024